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CONSEILS MUNICIPAUX
30 janvier 2020
Convocation 30 01 2020
02 décembre 2019
Convocation 05/12/2019
CR du 02/12/2019
Délibérations du 02/12/2019
19 septembre 2019
Convocation 19/09/2019
CR du 19/09/2019
Délibérations du 19/09/2019
12 septembre 2019
Convocation 12/09/2019 - quorum non atteint
03 juin 2019
Convocation 03/06/2019
CR du 03/06/2019
Délibérations du 03/06/2019
18 avril 2019
Convocation 18/04/2019
CR du 18/04/2019
Délibérations du 18/04/2019
09 avril 2019
Convocation 09/04/2019
CR du 09/04/2019
28 mars 2019
Convocation 28/03/2019
CR du 28/03/2019
Délibération du 28/03/2019
INFORMATIONS COMMUNALES
Recensement militaire - Journée défense et citoyenneté
ELECTIONS
Inscription liste électorale
RÉFÉRENDUM D'INITIATIVE PARTAGÉE
Inscriptions des candidats
EAU
Analyses EAU nov 2019
Analyses eau Septembre 2019
Analyses eau Mai 2019
Analyses eau Mars 2019
Arrêtés eau - recommandations
Arrêtés CAPTAGES
Arrêtés - Mas d'Orcières - DUP
Arrêtés - Chasseradès - Traitement
Arrêtés - Chasseradès - DUP
Arrêtés - Chasseradès - exploitation
Arrêtés prolongation DUP-Belvezet-EAU
Arrêté abrogeant arrêté N°70 - Fraissinet
ANIMAUX ERRANTS
FOURRIERE - REFUGE
ANIMAUX TROUVES
Chien trouvé à Belvezet
URBANISME
Déclarations d'urbanisme
Taxe d'aménagement - 2020
DÉBROUSSAILLAGE-Obligations
Tous les ans, OLD...
OLD - arrêté préfectoral
DICRIM-IAL-TIM
IAL MONT LOZERE ET GOULET
TIM MONT LOZÈRE ET GOULET
DICRIM
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INFORMATIONS PREFECTURE
Arrêté - comptage gibier
Arrêté_NOMBRES DE CONSEILLERS
Cambriolage Prévention - tranquillité vacances
Arrêtés 2019 - NEIGE
Arrêté-Inventaires naturalistes-zones humides
Arrêté Travaux sur cours d'eau - CHASSERADES_Rioussec
Arrêté Servitude Belvezet - Parc Éolien des Taillades
Arrêté interdiction Écobuage
Arrêté Chasse 2019-2020
Arrêté agrainage sanglier
Arrêté pêche en eau douce janvier 2020
Arrêté Chasse - brocard
Arrêté sanglier 2019-2020
Arrêté gestion des boues - station de traitement
Arrêté lieutenants de louveterie 18/12/2019
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Château du Tournel - sauvegarde
Le château du Tournel
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Arrêté abrogeant arrêté N°70 - Fraissinet
