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LE CONSEIL MUNICIPAL 2020
Proclamation des résultats 27/05/2020
Tableau du CM 27/05/2020
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Organigramme des services 2017
Commune Nouvelle
Préambule à la charte
Charte Fondatrice
Arrêtés constitutifs
Les communes déléguées
LES CONSEILS MUNICIPAUX
17 juin 2020
Convocation 17/06/2020
CR du 17/06/2020
Délibérations 17/06/2020
27 mai 2020
Convocation 27/05/2020
Délibérations 27/05/2020
22 mars 2020 ANNULE
Convocation 22/03/2020
09 mars 2020
Convocation 09/03/2020
Délibérations 09/03/2020
05 février 2020
Convocation 05/02/2020
CR du 05/02/2020
30 janvier 2020
Convocation 30 01 2020
02 décembre 2019
Convocation 05/12/2019
CR du 02/12/2019
Délibérations du 02/12/2019
INFORMATIONS COMMUNALES
Résultats élections municipales
Inscription liste électorale
JDC et SNU - jeunes recensement
Recensement militaire - Journée Défense et Citoyenneté
Service National Universel
EAU
Analyses eau avril 2020
Analyses eau mars 2020
Chasseradès - Mars 2020
Bagnols les Bains - Mars 2020
Saint Julien du Tournel - Mars 2020
Le Bleymard - mars 2020
Mas d'Orcières - Mars 2020
Analyses eau nov 2019
Arrêtés eau - recommandations
Arrêtés CAPTAGES
Arrêtés - Mas d'Orcières - DUP
Arrêtés - Chasseradès - Traitement
Arrêtés - Chasseradès - DUP
Arrêtés - Chasseradès - exploitation
Arrêtés prolongation DUP-Belvezet-EAU
Arrêté abrogeant arrêté N°70 - Fraissinet
URBANISME
Déclarations d'urbanisme faites sur la commune - 2020
Taxe d'aménagement - 2020
Périmètre "Bâtiment Historique"
Périmètre "Cœur de Parc National des Cévennes"
DÉBROUSSAILLAGE-Obligations
Tous les ans, OLD...
OLD - arrêté préfectoral
DICRIM-IAL-TIM
IAL MONT LOZERE ET GOULET
TIM MONT LOZÈRE ET GOULET
DICRIM
Offres d'emplois, de stages,...
ANIMAUX ERRANTS
Fourrière-Refuge
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POLE DEVELOPPEMENT
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SOUSCRIPTION
Le château du Tournel
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BOURG CENTRE - CONTRAT CADRE
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Assistante sociale
CCAS MONT LOZÈRE ET GOULET
Conseil d'administration du 05/04/2019
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ENVIRONNEMENT
Enquête publique - Carrière de schiste au Tournel
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Arrêté interdiction Écobuage
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Cambriolage Prévention - tranquillité vacances
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Arrêté Servitude Belvezet - Parc Éolien des Taillades
Arrêté Chasse 2020-2020
Arrêté agrainage sanglier
Arrêté pêche en eau douce janvier 2020
Arrêté Chasse - brocard
Arrêté sanglier 2019-2020
Arrêté gestion des boues - station de traitement
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