ARRÊTÉS MUNICIPAUX
ARRÊTÉS MUNICIPAUX 2025
-
AR017-2025 - BLEY Débit de Boisson - soirée spectacle salle des fêtes du Bleymard
Publié le 05/03/2025
-
AR015-2025 BLEY Autorisation débit de boisson temporaire - concours de belote
Publié le 27/02/2025
-
AR014-2025 - CHAS restriction de circulation chemin de Fouon Petouse
Publié le 27/02/2025
-
AR013-2025 -BLEY autorisation de voirie - Ent MXT couverture
Publié le 27/02/2025
-
AR012-2025 - BLEY - Autorisation de débit de boisson - Contes et Rencontres
Publié le 27/02/2025
-
AR011-2025 - CHAS - Débit de boisson temporaire - concours de belote
Publié le 20/02/2025
-
AR010-2025 - Alignement individuel - Martin
Publié le 20/02/2025
-
AR007-2025 BEL - autorisation de travaux chemins communaux n°8 et 9 - Ent Engelvin
Publié le 27/01/2025
-
AR006-2025 BLB - débit de boisson - concert facteur sauvage augmenté
Publié le 27/01/2025
-
AR003-2025 BLB autorisation de débit de boisson - Bal d'hiver - Rudeboy Crew
Publié le 20/01/2025
-
AR002-2025 BLB - permission de stationner longue durée - camping-car
Publié le 20/01/2025
ARRÊTÉS MUNICIPAUX 2024
-
AR136-2024 - BLB - autorisation débit de boisson - nouvel an
Publié le 09/12/2024
-
AR135-2024 - BLB - Débit de boissons temporaire - évènement portes ouvertes
Publié le 09/12/2024
-
AR126-2024 BLEY autorisation d'occupation du domaine public vente de plats cuisinés
Publié le 10/10/2024
-
AR124-2024 BLB ODP et interdiction de stationner - maintenance borne de recharge
Publié le 07/10/2024
-
202-AR121Ter-2024 - BLB - DBT - Temps fort Krump
Publié le 09/12/2024
-
203-AR121Bis-2024 - BLB - DBT - Episode Olt'omnal
Publié le 09/12/2024
-
171-AR121-2024 BEL bal du 19 octobre 2024
Publié le 20/09/2024
-
172-AR120-2024 BLB OTDP journée Octobre Rose
Publié le 20/09/2024
-
173-AR119-2024 SJDT levé de restriction d'usage temporaire du 18 09 2024
Publié le 20/09/2024
-
174-AR118-2024 BLB interdiction aux véhicules motorisés chemin du Prada
Publié le 20/09/2024
-
175-AR117-2024 BLEY soirée guinguette foyer rural
Publié le 20/09/2024
-
AR116-2024 CHAS Course cycliste circulation interdite VC1 - VC2 - VC7
Publié le 02/09/2024
-
AR 119-2024 SJDT levé de restriction d'usage temporaire du 18 09 2024
Publié le 18/09/2024
-
AR113-2024 restriction acces stationnement et circulation - St Jean du B four à pain comité des fêtes 30 08 2024
Publié le 27/08/2024
-
AR112-2024 BLEY debit de boisson comite des fêtes soiree pizza 30 08 2024
Publié le 27/08/2024
-
AR111-2024 BLEY debit de boisson forum des assoc Comcom 14 09 2024
Publié le 27/08/2024
-
AR110-2024 MLG Restriction stationnement et circulation sur Mont Lozere - TCFIA - 7 sept 2024-
Publié le 27/08/2024
-
AR109-2024 BLEY Course caisse a savon 2024
Publié le 27/08/2024
-
AR108-2024 CHASS interdiction acès Massif des Taillades 13 08 2024 et plus
Publié le 27/08/2024
-
AR105-2024 MO restriction de circulation et de stationnement
Publié le 09/08/2024
-
AR104-2024 MO débit de boisson 24 et 25 août course caisses à savon
Publié le 09/08/2024
-
AR103-2024 BLB soirées concerts - débit de boissons temporaire
Publié le 09/08/2024
-
-
AR100-2024 - CHAS Débit de boissons temporaire - journée festive
Publié le 05/08/2024
-
AR099-2024 BLB - La calade occupation du domaine public départ randonnée cycliste
Publié le 05/08/2024
-
AR098-2024 BLEY Foire gourmande interdiction de circuler et de stationner
Publié le 31/07/2024
-
AR097-2024 BLEY Débit de boissons temporaire Foire Gourmande - Lous Fieirejaires
Publié le 31/07/2024
-
AR091-2024 CHAS restriction de circulation Grossefage ent GIRAUD
Publié le 12/07/2024
-
AR090-2024 BEL tir de feu d'artifice
Publié le 12/07/2024
-
AR089-2024 CHAS tir de feu d'artifice
Publié le 12/07/2024
-
AR088-2024 BLEY règlementation feu d'artifice
Publié le 12/07/2024
-
AR087-2024 BLB règlementation feu d'artifice
Publié le 12/07/2024
-
AR086-2024 SJDT-BLB DRIVOPTIC autorisation de voirie - chantier moblile
Publié le 12/07/2024
-
AR085-2024 - BLEY Fête du 13 et 14 juillet - CDF annule et remplace les 082 et 083
Publié le 12/07/2024
-
AR084-2024 - SOLTRAF prolongation travaux lot les Estrémières
Publié le 12/07/2024
-
AR083-2024 BLEY repas champêtre autorisation débit de boisson
Publié le 12/07/2024
-
AR082-2024 CDF le bleymard débit de boissson pour le feu d'artifice
Publié le 12/07/2024
-
153-AR081-2024 BEL autorisation débit de boisson 20 et 21 juillet
Publié le 12/07/2024
-
AR081-2024_BEL_Débit de boissons fête Belvezet
Publié le 12/07/2024
-
AR079-2024 - BLB occupation du domaine public - Foyer Rural - ouverture saison Ranq'art
Publié le 12/07/2024
-
AR078-2024 - travaux route de la Bessière - Bagnols les Bains
Publié le 12/07/2024
-
AR077-2024. BLB autorisation temporaire du domaine public - ROCHETTE - rallye des thermes
Publié le 12/07/2024
-
AR081-2024_BEL_Débit de boissons fête Belvezet
Publié le 12/07/2024
-
AR075-2024 BLB - Débit de boissons @llobagnols - 14 juillet
Publié le 12/07/2024
-
AR074 -2024 SJDT et MO - restriction de la circulation - Rallye des Thermes
Publié le 12/07/2024
-
AR073-2024 MO - débit de boisssons Foyer Rural - Rallye des Thermes
Publié le 12/07/2024
-
AR072-2024 BLB - restriction de stationnement et de circulation - Rallye des Thermes
Publié le 12/07/2024
-
AR070-2024 interdiction temporaire de circuler rue de la poste - travaux débroussaillage
Publié le 12/07/2024
-
AR069_2024 BLB - dérogation horaires débit de boisson - le Bistrot
Publié le 12/07/2024
-
AR068-2024 - BLEY - interdiction de stationner et de circuler - fête de la st Jean
Publié le 12/07/2024
-
AR067-2024 - BLEY - Débit de boissons fête de la St Jean
Publié le 12/07/2024
-
AR066-2024 - BLB - débit de boissons fête de l'école
Publié le 12/07/2024
-
AR065-2024 BLEY - utilisation temporaire du four à pain CDF
Publié le 12/07/2024
-
AR064_CHASS_restriction permanente eau Rochette Hérals
Publié le 12/07/2024
-
AR062_MO_ Stationnement Mont Lozère_TRANSHUMANCE
Publié le 18/06/2024
-
AR061_MO_ Stationnemt parking Mont Lozère_TRANSHUMANCE
Publié le 18/06/2024
-
AR060_MO_DTB_TRANSHUMANCE
Publié le 18/06/2024
-
AR059_MLG_ Traversée RD 20_TRANSHUMANCE
Publié le 18/06/2024
-
AR058_BLB_OTDP_14 JUILLET_@lloBagnols
Publié le 13/06/2024
-
AR057_BLEY_OTDP_RBC Le Festin
Publié le 13/06/2024
-
AR056-2024_BLEY_Débit de boisson RBC Le Festin 15 06 2024
Publié le 13/06/2024
-
AR055 BLEY debit de boissons Marché seconde main
Publié le 13/06/2024
-
AR054 SJDt repas spectacle
Publié le 13/06/2024
-
-
AR0049 BLEY interdiction utilisation accès four à pain St Jean
Publié le 29/05/2024
-
AR048_CHAS_Débit de boisson_BALLTRAP
Publié le 29/05/2024
-
AR0047 BLEY interdiction stationnement place église à cpter du 21 05 2024
Publié le 29/05/2024
-
AR046 BLB prolongation autorisation de voirie travaux B&S (ROGUE) jq'au 31 05 2024
Publié le 17/05/2024
-
ARR045 BLB prolongation travaux Art et Toitures 48
Publié le 17/05/2024
-
AR044 BLEY ouv Fest Olt
Publié le 17/05/2024
-
AR0043 BLB OTDP et restrictions circulation Comcom eau pluviale
Publié le 13/05/2024
-
AR042_BLEY_OTDP_ANDRE JLuc
Publié le 13/05/2024
-
AR0041_BLEY_Stationnement et circulation_Soirée Pizza 25 05 2024
Publié le 13/05/2024
-
AR0040 BLEY DBT DEROGATOIRE CF soirée pizza 25 05 2024
Publié le 13/05/2024
-
AR0039_CHASS Restrictions circulation 100 ans monumt aux Morts
Publié le 30/04/2024
-
AR0038_BLB_ Restrictions stat et circul 8 mai
Publié le 30/04/2024
-
AR 37 SJDT levée restriction usage eau Auriac
Publié le 30/04/2024
-
AR0036_BLEY_OTDP_LA REMISE
Publié le 30/04/2024
-
AR 35 SJDT recommandations usage puits Oultet pour village SJDT
Publié le 30/04/2024
-
AR 34 SJDT levée restriction usage portant recomm usage eau Le Tournel
Publié le 30/04/2024
-
AR 33 SJDT levée restriction usage portant recomm usage eau Les Sagnes
Publié le 30/04/2024
-
AR 32 SJDT levée restriction usage portant recomm usage eau Freissinet
Publié le 30/04/2024
-
AR0031
Publié le 30/04/2024
-
AR0030
Publié le 30/04/2024
-
AR0029
Publié le 30/04/2024
-
AR0028 BLEY stat circ Festival dolt
Publié le 30/04/2024
-
AR0027 Préf
Publié le 17/04/2024
-
ARR0026 Préf
Publié le 17/04/2024
-
AR0025_BEL Préf
Publié le 17/04/2024
-
AR0024_BLB_ interdiction temporaire stationnement
Publié le 17/04/2024
-
ARR23 2024 SJDT limitation tonnage Préf
Publié le 17/04/2024
-
AR0020_Préf
Publié le 17/04/2024
-
AR0019_Préf
Publié le 17/04/2024
-
AR0018_Préf
Publié le 17/04/2024
-
AR0017_Préf
Publié le 17/04/2024
-
AR0016_Préf
Publié le 17/04/2024
-
Arrêté n°015-2024 levée de restriction usage de l'eau Estampe-Daufage
Publié le 17/04/2024