ARRÊTÉS MUNICIPAUX
ARRÊTÉS MUNICIPAUX (Hors Gestion des Ressources Humaines) 2026
-
AR163-2026 BEL permission de voirie - avenue de Belvezet - Optima Travaux Télécom
Publié le 07/10/2026
-
AR160-2026 - BLEY rue des jardins - autorisation de voirie - Optima Travaux Télécom
Publié le 02/10/2026
-
AR 159-2026 BEL route des Gazelles - autorisation de voirie - Optima Travaux Télécom
Publié le 02/10/2026
-
AR153-2026 BLEY repas dansant - débit de boissons - Foyer Rural
Publié le 18/09/2026
-
AR152-2026 BLB - débit de boissons - journée portes ouvertes théâtre de Bagnols
Publié le 18/09/2026
-
AR148-2026 BLEY occupation du domaine public - déménagement - Rue principale
Publié le 04/09/2026
-
AR147-2026 CHAS permission de voirie - Imasse des Ayrelles - L'entreprise Electrique
Publié le 04/09/2026
-
-
AR145-2026 CHAS permission de voirie Engelvin TP - L'Estampe
Publié le 02/09/2026
-
AR144-2026 SJDT - permission de voirie - lieu dit Les sagnes
Publié le 02/09/2026
-
AR143-2026 BLEY Autorisation d'ouverture de l'école du Bleymard après travaux
Publié le 02/09/2026
-
AR142-2026 BLB interdiction de stationner - travaux de débroussaillage
Publié le 02/09/2026
-
AR141-2026 régie du villave de vacances à compter du 17 août 26
Publié le 02/09/2026
-
AR128-2026 BLB Débit de boissons soirée spectacle le 29 juillet - théâtre de Bagnols
Publié le 24/07/2026
-
AR122-2026 BLEY DBT foyer rural - thé dansant le 27 septembre
Publié le 10/07/2026
-
AR121-2026 BLEY restriction de circulation - route du Goulet - ent SLA
Publié le 10/07/2026
-
AR120-2026 CHAS OTDP fête du village du 14 au 16 Août
Publié le 08/07/2026
-
AR119-2026 CHAS Débit de boisson fête du village du 14 au 16 Août
Publié le 08/07/2026
-
AR117-2026 BLB mise en demeure - défaut entretien terrain
Publié le 07/07/2026
-
AR116-2026 MO autorisation du domaine public - foyer Rural - Vide grenier
Publié le 07/07/2026
-
AR114-2026 BLB OTDP fête du 14 juillet les festivités bagnolaises
Publié le 03/07/2026
-
AR113-2026 BLB DBT 14 juillet Festivités Bagnolaises
Publié le 03/07/2026
-
AR110-2026 CHAS autorisation tir feu d'artifice
Publié le 01/07/2026
-
AR109-2026 BEL autorisation de tir de feu d'artifice
Publié le 01/07/2026
-
AR108-2026 BLB autorisation de tir de feu d'artifice
Publié le 01/07/2026
-
AR107-2026 BLEY autorisation de tir de feu d'artifice
Publié le 01/07/2026
-
-
AR105-2026 SJDT Oultet interdiction de stationner - travaux
Publié le 01/07/2026
-
AR104-2026 SJDT oultet permission de voirie - Ent Giraud
Publié le 01/07/2026
-
AR100-2026 - BLB autorisation Occupation temporaire du Domaine public - Allo Bagnols
Publié le 23/06/2026
-
AR094-2026 BLEY OTDP 12 rue de la campanade - André Jean-Luc
Publié le 16/06/2026
-
AR093-2026 - BLEY - interdiction de stationnement et de circulation rue de la Campanade - travaux
Publié le 16/06/2026
-
AR092-2026 BLEY- DBT Kermesse Ecole
Publié le 16/06/2026
-
AR088-2026 BLB Autorisation de voirie - Ent ORIIZON
Publié le 05/06/2026
-
AR087-2026 BLB - dérogation sonorisation amplifié - 26 juin - le Bistrot
Publié le 05/06/2026
-
AR086-2026 BLB Hôtel du Pont - occupation du domaine public
Publié le 05/06/2026
-
AR085-2026 MO Travaux de Voirie le Cheyroux - Ent Engelvin Gérard
Publié le 05/06/2026
-
AR084-2026 BLB DBT ASA lozère - Rallye des Thermes
Publié le 05/06/2026
-
AR083-2026 BLB restriction de circulation - Rallye des Thermes
Publié le 05/06/2026
-
AR082-2026 - SJDT MO - restriction de circulation - Rallye des Thermes
Publié le 05/06/2026
-
AR081-2026 BLEY DBT banquet des Sapeurs-Pompiers 14 juillet
Publié le 03/06/2026
-
AR080-2026 BLEY DBT feu d'artifice 13 juillet
Publié le 03/06/2026
-
AR077-2026 - BLB - OTDP fête de la musique 20 juin - festivités Bagnolaises
Publié le 29/05/2026
-
AR076-2026 - BLB - DBT fête de la musique 20 juin - festivités bagnolaises
Publié le 29/05/2026
-
AR075-2026 - MLG - fête de la transhumance annule et remplace l'arrêté n° 70-2026
Publié le 29/05/2026
-
AR071-2026 MLG autorisation DBT fête de la Transhumance
Publié le 26/05/2026
-
AR070-2026 MLG interdiction de stationner et interdiction de présence du public - Transhumance
Publié le 26/05/2026
-
AR069-2026 BLEY restricition de circulation - fête de la transhumance
Publié le 26/05/2026
-
AR068-2026 MLG stationnement interdit sur parking du Mont Lozère - transhumance
Publié le 19/05/2026
-
AR065-2026 Delegations de fonctions Valerie_AMOUROUX
Publié le 02/09/2026
-
AR064-2026 Delegations de fonctions Marylene_RIGNAULT
Publié le 02/09/2026
-
AR063-2026 Delegations de fonctionsLaurence_DIET
Publié le 02/09/2026
-
AR061-2026 Delegations de fonctions Evelyne_HEBRARD
Publié le 02/09/2026
-
AR060-2026 Delegations de fonctions Frederic_DIET
Publié le 02/09/2026
-
AR059-2026 Delegations de fonctions Agnes_COULOMBf
Publié le 02/09/2026
-
AR058-2026 Delegations de fonctions_Jordy_MARTIN
Publié le 02/09/2026
-
AR057-2026 Delegations de fonctions Nadine_TOIRON
Publié le 02/09/2026
-
AR056-2026 Delegations de fonctions Didier_GONZALEZ
Publié le 02/09/2026
-
AR055-2026 Delegations de fonctions Didier_MEDARD
Publié le 02/09/2026
-
AR051-2026 BLEY DBT DEROGATOIRE- piscine municipale - Festival d'Olt 14 au 17 mai
Publié le 30/04/2026
-
AR050-2026 BLEY DBT DEROGATOIRE- place du marché - Festival d'Olt 14 au 17 mai
Publié le 30/04/2026
-
AR049-2026 BLEY DBT DEROGATOIRE- stade - Festival d'Olt 14 au 17 mai
Publié le 30/04/2026
-
AR046-2026 BLEY Festival d'olt - règlementation de stationnement et de circulation
Publié le 24/04/2026
-
AR041-2026 BLB permission de voirie - Salon de coiffure - ent SLE
Publié le 14/04/2026
-
AR040-2026 BLEY autorisation sonorisation amplifiée - Festival d'Olt 2026
Publié le 14/04/2026
-
AR039-2026 BLEY Festival d'Olt - Débit de Boissons dérogatoire le 16 mai
Publié le 28/04/2026
-
AR038-2026 BLEY Festival d'Olt - Débit de Boissons dérogatoire le 15 mai
Publié le 28/04/2026
-
AR037-2026 BLEY Festival d'Olt - Débit de boissons dérobatoire 14 mai
Publié le 28/04/2026
-
AR028-2026 SJDT - Stationnement et restriction de circulation - veillée four à pain
Publié le 27/03/2026
-
AR027-2026 - SJDT - DBT soirée veillée four à pain - les habitants de SJDT
Publié le 27/03/2026
-
AR026-2026 CHAS OTDP et règlementation temporaire de circulation - Lozère Charpente
Publié le 27/03/2026
-
AR022-2026 SJDT - arrêté de stationnement et de circulation - Oultet - veillée four à pain
Publié le 10/03/2026
-
AR021-2026 SJDT - DBT veillée four à pain - Oultet
Publié le 10/03/2026
-
AR020-2026 BLEY autorisation débit de boisson temporaire Poudevigne Nadine
Publié le 05/03/2026
-
AR019-2026 - BEL dérogation d'horaire de fermeture - Ambiance Montbelloise
Publié le 05/03/2026
-
AR018-2026 - CHAS - DBT concours de belote
Publié le 05/03/2026
-
AR016-2026 - BLEY - Autorisation de voirie - Valescure - SOGETREL
Publié le 02/03/2026
-
AR015-2026 - BLEY - DBT loto Ecole du Bleymard - annule et remplace le 13-2026
Publié le 02/03/2026
-
AR014-2026 BLB - autorisation d'un défilé du Carnaval
Publié le 20/02/2026
-
AR013-2026 - DBT Loto Ecole du Bleymard - 22.03.26
Publié le 20/02/2026
-
AR012-2026 BLEY - DBT vide grenier - foyer rural du bleymard
Publié le 20/02/2026
-
AR011-2026 BLB Débit de boisson - Bal costumé le 21 mars 2026
Publié le 20/02/2026
-
AR010-2026 - BLB - autorisation de voirie - avenue des thermes
Publié le 20/02/2026
-
AR009-2026 MO Fermeture administrative de l'établissment SAS le Monlo 48
Publié le 20/02/2026
-
AR008-2026 BLB Autorisation de voirier avenue du Soleil - travaux d'entretien
Publié le 20/02/2026
-
AR007-2026 - Permission de voirie SDEE - RD 20 - Bleymard
Publié le 20/02/2026
-
AR006- 2026 - Permission de voirie SDEE - Anc route du Bonnetes - Bleymard
Publié le 20/02/2026
-
AR005-2026 -MLG - Prescript°relative Sécu Pistes Ski Alpin
Publié le 05/02/2026
-
AR004-2026 BEL horaires dérogatoires soirée BEL Night
Publié le 05/02/2026
-
AR003 - 2026 - CHASS - alignement individuel parcelle 040 ZP 112
Publié le 05/02/2026
-
AR002-2026 - MO - autorisation de voirie - hameau de Vareilles - Ent SLE
Publié le 05/02/2026
-
AR001-2026 - BLB - DBT Rudeboy Crew - Soirée Boom de début d'année
Publié le 05/02/2026
ARRÊTÉS MUNICIPAUX (Hors GRH) 2025
-
AR183-2025 SJDT nuit du court métrage - Sauvages Cinéklub
Publié le 12/12/2025
-
AR182-2025 BEL dérogation horaires de fermeture bal d'hiver
Publié le 12/12/2025
-
AR 181-2025 BEL autorisation de stationner - commerce Lou Camioun
Publié le 08/12/2025
-
AR 180-2025 BLEY autorisation de stationner Lou Camioun
Publié le 08/12/2025
-
AR178bis-2025 BLEY Stationnement et circulation interdits - SOLTRAF
Publié le 24/11/2025
-
AR178-2025 BLEY - Interdiction stationner - HLM La Remise
Publié le 24/11/2025
-
AR177-2025 BVSM Valentin Théophile
Publié le 17/11/2025
-
AR176-2025 BVSM TEISSIER
Publié le 17/11/2025
-
AR175-2025 BVSM REBOUL épouse SOLIGNAC
Publié le 17/11/2025
-
AR174-2025 BVSM St LEGER Jean-Baptiste
Publié le 17/11/2025
-
AR173-2025 BVSM POUDEVIGNE Julie
Publié le 17/11/2025
-
AR172-2025 BVSM PLAGNES Jean-Baptiste
Publié le 17/11/2025
-
AR171-2025 BVSM LAURENT Antoine
Publié le 17/11/2025
-
AR170-2025 BVSM GILLES Jacques
Publié le 17/11/2025
-
AR169-2025 BVSM DURAND Marie Abel
Publié le 17/11/2025
-
AR168-2025 BVSM DURAND Marcel
Publié le 17/11/2025
-
AR167 BVSM DURAND Hélène
Publié le 17/11/2025
-
AR166-2025 BVSM Clément Marie et Bégon Frédéric
Publié le 17/11/2025
-
AR165-2025 BVSM BONDAN Ernest
Publié le 17/11/2025
-
AR164-2025 BVSM CABIROU Hortense épouse BLANC
Publié le 17/11/2025
-
AR163-2025 BVSM PAGES épouse BALMELLE
Publié le 17/11/2025
-
AR162-2025 BVSM BARRET Marcelle
Publié le 17/11/2025
-
AR 161-2025 BVSM Aureault et Blancherie
Publié le 17/11/2025
-
AR160-2025 BVSM André Augustin
Publié le 17/11/2025
-
AR159-2025 - Débit de boisson dérogatoire - cdf belvezet
Publié le 17/11/2025
-
AR 158-2025 interdiction circuler - place de l'église -BLEY
Publié le 17/11/2025
-
AR157-2025 - Interdiction de circulation - BLEY
Publié le 17/11/2025
-
AR156-2025 - Restriction de circulation - entreprise electrique - BLEYMARD
Publié le 17/11/2025
-
AR 155-2025 BLB_DBT_MORDOR
Publié le 17/11/2025
-
AR 154-2025 - BLEY - autorisation voirrie - Ent METACOM - 04 11 2025
Publié le 17/11/2025
-
-
AR152-2025_Interdiction de circuler_Rue des Thermes_BLB
Publié le 17/11/2025
-
AR 151-2025 BLEY interdiction de circuler Rue principale Ent BADAROUX COUVERTURE
Publié le 17/11/2025
-
AR150-2025 - BLB - ODP Rudeboy Crew - Plagette BLB - 06 10 2025
Publié le 17/11/2025
-
AR 149-2025 - BLB - interdit de circuler et stationner- rue destourbe - VIGUIER
Publié le 17/11/2025
-
AR 148-2025 - BLEY - interdit circuler rue couderc- travux eglise- BADAROUX COUVERTURE
Publié le 17/11/2025
-
AR147-2025 BLEY_Interdiction circuler - BADAROUX Couverture - Travaux église
Publié le 17/11/2025
-
AR 151-2025 BLEY interdiction de circuler Rue principale Ent BADAROUX COUVERTURE
Publié le 17/11/2025
-
AR 146-2025 - BEL - Dérogation horaire
Publié le 23/09/2025
-
AR 145-2025 - BLB - OTDP
Publié le 23/09/2025
-
AR 144-2025 - BLB - Interdiction circulation
Publié le 23/09/2025
-
AR 143-2025 - BLEY - autorisation voirie - SOLTRAF
Publié le 23/09/2025
-
AR 142-2025 - BLB - Débit de boissons - Les Habitants de St Julien - La Plagette - 13 09 2025
Publié le 12/09/2025
-
AR 141-2025 - BLB - ODP Scènes Croisées - La Plagette Bagnols les Bains - 13 09 2025
Publié le 12/09/2025
-
AR131-2025-CHASS-Interdiction circulation-Mirandol
Publié le 21/08/2025
-
AR130-2025_OTDP_Vente matelas_BEAUDIER
Publié le 13/08/2025
-
AR129-2025_BLEY_Vente matelas BAUDIER
Publié le 13/08/2025
-
AR128-2025_Interdiction stationner rue des Thermes
Publié le 13/08/2025
-
AR126-2025_BLEY_Ent. SOLTRAF
Publié le 04/08/2025
-
AR125-2025_OTDP_CHASS
Publié le 01/08/2025
-
AR124-2025_OTDP_BEL
Publié le 01/08/2025
-
AR122-2025_Circulation_BEL
Publié le 01/08/2025
-
AR121-2025_DBT_CHASS
Publié le 01/08/2025
-
AR118-2025_DBT_Bal Littéraire_SJDT
Publié le 31/07/2025
-
AR117-2025_DBT_Concert Raste Campfire_BLB
Publié le 31/07/2025
-
AR116-2025 BLEY-Création passage piétons
Publié le 30/07/2025
-
AR 115-2025 DEBIT BOISSON - BALL TRAP - CHASS
Publié le 30/07/2025
-
AR 114 - 2025 DEBIT BOISSON Fête 15 août - BLEY
Publié le 30/07/2025
-
AR113_2025_Alternat circulation_BLEY
Publié le 30/07/2025
-
AR112-2025 - Autorisation de voierie - DRIVOPTIC
Publié le 30/07/2025
-
AR111-2025 reglementation feu d'artifice 15 08 2025 BLEY
Publié le 30/07/2025
-
AR110 - 2025 autorisation utilisation domaine public -
Publié le 30/07/2025
-
AR109-2025 SJDT - stationnement interdit - Travaux sur le parking du Tournel - Ets Chapelle
Publié le 30/07/2025
-
AR108-2025 BLEY restriction de circulation - travaux les Estrémières
Publié le 17/07/2025
-
AR107-2025 MLG - OTDP drop zone station du Mont Lozère
Publié le 17/07/2025
-
AR106-2025 BLB interdiction de stationner et de circuler - Soirée RANQ'ART
Publié le 17/07/2025
-
AR132-2025 Restriction d'usage temporaire de l'au conso humaine - Auriac - SJDT
Publié le 22/08/2025
-
AR102-2025 CHAS tir de feu d'artifice
Publié le 10/07/2025
-
AR101-2025 BEL tir de feu d'artifice
Publié le 10/07/2025
-
AR100-2025 BLB tir de feu d'artifice
Publié le 10/07/2025
-
AR099-2025 BLEY tir de feu d'artifice
Publié le 10/07/2025
-
AR095-2025 BLB OTDP hôtel du pont - rallye des thermes
Publié le 04/07/2025
-
AR094-2025 SJDT et MO restriction de circulation - Rallye des Thermes
Publié le 04/07/2025
-
AR093-2025 BLB -- restriction de circulation Rallye des Thermes
Publié le 04/07/2025
-
0AR092-2025 BLB - DBT Rallye des Thermes ASA
Publié le 04/07/2025
-
AR090-2025 dérogation horaires de fermeture débit de boisson - fête de Belvezet
Publié le 26/06/2025
-
AR086-2025 BLEY Passage interdit rue de la Campanade
Publié le 25/06/2025
-
AR084-2025 DBT Cochon grillé-Sapeurs-Pompiers
Publié le 25/06/2025
-
AR083-2025 AODP La Montagnarde Fête de l'ecole
Publié le 25/06/2025
-
AR082-2025 DBT La Montagnarde Fête de l'ecole
Publié le 25/06/2025
-
AR081-2025 SJDT recommandations usage eau à destination humaine
Publié le 23/06/2025
-
AR 79-2025 occupation domaine public - soirée jeux - ecole BLB
Publié le 17/06/2025
-
AR 78-2025 Autorisation débit de boissons - soirée jeux - école BLB
Publié le 17/06/2025
-
AR075-2025 MLG stationnement Fête de la transhumance 22.06.25
Publié le 18/06/2025
-
AR074-2025 MLG restriction de la circulation - fête de la transhumance
Publié le 18/06/2025
-
AR070-2025 BLB OTDP fête du 14 juillet festivité Bagnolaises
Publié le 18/06/2025
-
AR069-2025 BLB interdit de stationnement débroussaillage
Publié le 18/06/2025
-
AR068-2025 BLB - circul interdite trèfle lozérien
Publié le 06/06/2025
-
AR067- 2025 occupation domaine public - campagne dépistatge diabète - 23 06 2025
Publié le 06/06/2025
-
AR062-2025 - BLEY - DBT fête de la St Jean - CDF du Bleymard
Publié le 23/05/2025
-
AR061 - ML drop-zone 2 héliportage
Publié le 23/05/2025
-
AR060-2025 ML drop-zone 1 héliportage
Publié le 23/05/2025
-
AR058-2025 - sonorisation amplifiée festival d'Olt
Publié le 16/05/2025
-
AR057-2025 festival d'Olt - règlementation stationnement et circulation
Publié le 16/05/2025
-
-
AR055-2025 MO Fermeture administrative de l'établissement Refuge du Mont Lozère
Publié le 14/05/2025
-
communiqué aux abonnés
Publié le 18/04/2025
-
AR045-2025 SJDT recommandation usage permanent
Publié le 18/04/2025
-
AR042-2025 BLEY DBT festival d'Olt 30.05
Publié le 22/04/2025
-
AR041-2025 BLEY DBT festival d'Olt 29.05
Publié le 22/04/2025
-
AR036-2025 - BLEY - Circulation et stationnement interdits - ST Jean du Bleymard 11.05.25
Publié le 11/04/2025
-
AR035-2025 BLEY Débit de Boisson dérogatoire - St Jean du Beymard 11.05.25
Publié le 11/04/2025
-
AR030-2025 autorisation voierie BLY - Lot les Estremieres - Travaux Entreprise SOLTRAF
Publié le 10/04/2025
-
AR029-2025 autorisation voierie BLY - RD 901 - Travaux Entreprise SOLTRAF
Publié le 10/04/2025
-
AR027-2025 Autorisation débit de boisson - Cabaret 3 mai 2025 - Foyer rural BLEY
Publié le 02/04/2025
-
-
AR019-2025 BLB - DBT - concert Mordorfest - théâtre de Bagnols
Publié le 28/03/2025
-
AR018-2025 BLEY - interdiction de stationnement place de l'église - 19 mars
Publié le 28/03/2025
-
AR017-2025 - BLEY Débit de Boisson - soirée spectacle salle des fêtes du Bleymard
Publié le 05/03/2025
-
AR015-2025 BLEY Autorisation débit de boisson temporaire - concours de belote
Publié le 27/02/2025
-
AR014-2025 - CHAS restriction de circulation chemin de Fouon Petouse
Publié le 27/02/2025
-
AR013-2025 -BLEY autorisation de voirie - Ent MXT couverture
Publié le 27/02/2025
-
AR012-2025 - BLEY - Autorisation de débit de boisson - Contes et Rencontres
Publié le 27/02/2025
-
AR011-2025 - CHAS - Débit de boisson temporaire - concours de belote
Publié le 20/02/2025
-
AR010-2025 - Alignement individuel - Martin
Publié le 20/02/2025
-
AR007-2025 BEL - autorisation de travaux chemins communaux n°8 et 9 - Ent Engelvin
Publié le 27/01/2025
-
AR006-2025 BLB - débit de boisson - concert facteur sauvage augmenté
Publié le 27/01/2025
-
AR003-2025 BLB autorisation de débit de boisson - Bal d'hiver - Rudeboy Crew
Publié le 20/01/2025
-
AR002-2025 BLB - permission de stationner longue durée - camping-car
Publié le 20/01/2025