CM - Délibérations
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DEL 2025-01 Approbation des PV du 25 11 2024 et du 19 12 2024
Publié le 27/02/2025
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DEL 2025-02 Communication des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation donnée
Publié le 27/02/2025
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DEL 2025-04 Délibération modificative de vente des parcelles cadastrées des 4 terrains constructibles de Chasserades
Publié le 27/02/2025
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DEL 2025-05 Vente des parcelles cadastrées 04 B 74 et 75 à Bagnols les Bains
Publié le 27/02/2025
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DEL 2025-06 Demande de DETR pour le financement des vitraux de l'église de Belvezet, Mas d'Orcières et des logements sociaux à Chasserades
Publié le 27/02/2025
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DEL 2025-07 Recrutement d'un agent pour encadrement des enfants pendant la pause méridienne (cantine du Bleymard)
Publié le 27/02/2025
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DEL 2025-08 Ouvertures de crédits avant le vote du budget - Camping de Bagnols-les-Bains
Publié le 27/02/2025
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DEL 2025-09 Ouverture de crédits avant le vote du budget - Village de Vacances du Bleymard
Publié le 27/02/2025
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DEl 2025-10 Ouverture de crédits avant le vote du budget - budget annexe eau et Assainissement
Publié le 27/02/2025
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DEL 2025-11 Ouverture de crédits avant le vote du budget - Budget principal
Publié le 27/02/2025
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DEL 2025-12 Etude d'une demande de financement à l'adaptation du domicile pour une personne handicapée (dossier étudié en CCAS) - versement d'une subvention du budget principal de 6 000 €
Publié le 27/02/2025
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DEL 2025-13 Fixation du tarif de location longue durée des gites 5-7 personnes au village de vacances
Publié le 27/02/2025
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DEL 2025-14 Tarifs des campings de Chasserades et du Bleymard (révision)
Publié le 27/02/2025
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DEL 2025-15 Projet de création d'une bibliothèque multisite - convention proposée par le Département à valider
Publié le 27/02/2025
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DEL 2025-16 Convention pour la fourniture des repas préparés par le Collège
Publié le 27/02/2025
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DEL 2025-17 Adressage - délibération à rectifier (manque 2 voies)
Publié le 27/02/2025
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001-DEL2025-03 Allotissement des terres à vocation agricole ou pastorale de la section d'Oultet
Publié le 12/03/2025
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DEL 2025-18-Approbation du procès-verbal de la séance du 12 février 2025
Publié le 04/04/2025
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Procès-Verbal du Conseil Municipal du 12 février 2025
Publié le 04/04/2025
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DEL 2025-19-Communication des décisions prises par le maire en vertu de la délégation donnée
Publié le 04/04/2025
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DEL 2025-20 Allotissement des terres à vocation agricole ou pastorlale de la section de Belvezet,la Vialle et la Vialette
Publié le 04/04/2025
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DEL 2025-21 Allotissement des terres à vocation agricole ou pastorale de la section du Bleymard
Publié le 04/04/2025
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DEL 2025-22 Allotissement des terres à vocation agricole ou pastorale section St Jean du Bleymard
Publié le 04/04/2025
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DEL 2025-23B Allotissement des terres à vocation agricole ou pastorale commune Mont Lozère et Goulet
Publié le 04/04/2025
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DEL 2025-24 Modification de la délibération d'allotissement des terres à vocation agricole ou pastorale des sections du Mas
Publié le 08/04/2025
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DEL 2025-25 Convention de passage en terrain privé ( parcelle 027 C979 ) pour création des réseaux d'eau usée en vue de raccorder deux terrains constructibles
Publié le 08/04/2025
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DEL 2025-26 Location d'un gîte au Village de Vacances pour relogement momentané du 30 mars au lieu du 1er avril prévu dans la délibération n°2025-13
Publié le 08/04/2025
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DEL 2025-27 Acquisition de plein droit des biens vacants et sans maître COMPTE BASSET Jeanne Marie-B00213
Publié le 04/04/2025
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DEL 2025-28 Acquisition de plein droit des biens vacants et sans maître COMPTE AMOUROUX Jean Baptiste -A00081
Publié le 04/04/2025
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DEL 2025-29 Acquisition de plein droit des biens vacants et sans maître COMPTE BICAN ÉLIE-B00255
Publié le 04/04/2025
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DEL 2025-30 Acquisition de plein droit des biens vacants et sans maître COMPTE BLANC Joseph Jean-B00340
Publié le 04/04/2025
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DEL 2025-31 Acquisition de plein droit des biens vacants et sans maître COMPTE BLANC Celestin-B00257
Publié le 04/04/2025
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DEL 2025-32 Acquisition de plein droit des biens vacants et sans maître COMPTE BRESSON Auguste-B00301
Publié le 04/04/2025
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DEL 2025-33 Acquisition de plein droit des biens vacants et sans maître COMPTE BOISSIER Jean-B00270
Publié le 04/04/2025
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DEL 2025-34 Acquisition de plein droit des biens vacants et sans maître COMPTE BUISSON Edouard Joseph-B00035
Publié le 04/04/2025
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DEL 2025-35 Acquisition de plein droit des biens vacants et sans maître COMPTE BROSSE Jean Baptiste-B00306
Publié le 04/04/2025
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DEL 2025-36 Acquisition de plein droit des biens vacants et sans maître COMPTE DIET Julien François-D00106
Publié le 04/04/2025
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DEL 2025-37 Acquisition de plein droit des biens vacants et sans maître COMPTE LANOE Gaston Paul Léon-L00057
Publié le 04/04/2025
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DEL 2025-38B Acquisition de plein droit des biens vacants et sans maître COMPTE GALLY Cyprien-G00074
Publié le 04/04/2025
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DEL 2025-39 Acquisition de plein droit des biens vacants et sans maître COMPTE GAUZY Gabriel-G00082
Publié le 04/04/2025
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DEL 2025-40 Acquisition de plein droit des biens vacants et sans maître COMPTE MAURIN Maria Baptistine-M00203
Publié le 04/04/2025
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DEL 2025-41 Acquisition de plein droit des biens vacants et sans maître COMPTE PEYTAVIN Émilie-P00221
Publié le 04/04/2025
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DEL 2025-42 Acquisition de plein droit des biens vacants et sans maître COMPTE PEYTAVIN Célestin-P00217
Publié le 04/04/2025
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DEL 2025-43 Acquisition de plein droit des biens vacants et sans maître COMPTE-PANSIER Junie Marie Irma-P00196
Publié le 04/04/2025
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DEL 2025-44 Acquisition de plein droit des biens vacants et sans maître COMPTE PEYTAVIN Urbain-P00236
Publié le 04/04/2025
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DEL 2025-45 Acquisition de plein droit des biens vacants et sans maître COMPTE POUGET Jean Pierre-P00261
Publié le 04/04/2025
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DEL 2025-46 Acquisition de plein droit des biens vacants et sans maître COMPTE POUDEVIGNE Jean Baptiste-P00255
Publié le 04/04/2025
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DEL 2025-47 Acquisition de plein droit des biens vacants et sans maître COMPTE TALAGRAND Marie Louise ép ALBONY-T00021
Publié le 04/04/2025
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DEL 2025-48 Acquisition de plein droit des biens vacants et sans maître COMPTE TALAGRAND Augustin Guillaume-T00001
Publié le 04/04/2025
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DEL 2025-49B Acquisition de plein droit des biens vacants et sans maître COMPTE QUET Alfred et BERBON Auguste-Q00021
Publié le 04/04/2025
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DEL 2025-50 Acquisition de plein droit des biens vacants et sans maître COMPTE SAINT JEAN Justin -S00060
Publié le 04/04/2025
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DEL 2025-51B Acquisition de plein droit des biens vacants et sans maître COMPTE TEISSIER Théodore Eugène Claude-T00096
Publié le 04/04/2025
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DEL 2025-52 Acquisition de plein droit des biens vacants et sans maître COMPTE DIET Jean Antoine -D00101
Publié le 04/04/2025
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DEL 2025-53 Création d'emploi pour camping de Chasseradès
Publié le 04/04/2025
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DEL 2025-54 Création d'emploi pour camping du Bleymard
Publié le 08/04/2025
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DEL 2025-55 Création d'un emploi de technicien territorial principal 1ère classe
Publié le 09/04/2025
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DEL 2025-56 Création d'un emploi saisonnier au camping du Bleymard et de Chasseradès
Publié le 08/04/2025
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DEL 2025-57 Création d'un poste d'agent de développement au Village de Vacances du Bleymard
Publié le 08/04/2025
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DEL 2025-58 Création d'emplois pour saisonniers
Publié le 08/04/2025
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DEL 2025-59 Création d'un emploi d'attaché
Publié le 09/04/2025
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DEL 2025-60 Ajout d'un point à l'ordre du jour
Publié le 23/04/2025
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DEL 2025-61 Approbation du procès-verbal de la séance du 27 mars 2025
Publié le 29/04/2025
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DEL 2025-81 Vote du taux - fiscalité locale 2025
Publié le 23/04/2025
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DEL 2025-82 Vote d'une subvention au CCAS
Publié le 23/04/2025
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DEL 2025-83 Vote d'une subvention au Budget Eau et Assainissement
Publié le 23/04/2025
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DEL 2025-84 Vote d'une subvention au Budget Village de Vacances du Bleymard
Publié le 23/04/2025
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DEL 2025-85 Création d'un poste dans le cadre du dispositif du parcours emploi compétences
Publié le 23/04/2025
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DEL 2025-87 Demande de subvention à la Fondation du Patrimoine pour les vitraux de l'Église de Mas d'Orcières
Publié le 23/04/2025
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DEL 2025-88 Demande à la Fondation du Patrimoine la prolongation de la souscription en cours pour l'Église de Belvezet
Publié le 23/04/2025
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DEL 2025-89 Recrutement d'un agent pour un besoin occasionnel
Publié le 23/04/2025
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DEL 2024-168 Décision modificative n°5 - Budget principal
Publié le 24/12/2024
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DEL 2024-161 Ajout d'un point à l'ordre du jour
Publié le 24/12/2024
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DEL 2024-165 Exploitation et vente en Bois façonné pour l'année 2025
Publié le 24/12/2024
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DEL 2024-166 Dégrèvement loyer d'un mois à un locataire
Publié le 24/12/2024
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DEL 2024-162 Communication des décisions prises par le maire en vertu de la délégation donnée
Publié le 24/12/2024
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DEL 2024-164 Redevance des systèmes d'assainissement collectif pour l'année 2025
Publié le 24/12/2024
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DEL 2024-163 Redevance consommation d'eau potable et redevance pour performance des réseaux d'eau potable pour l'année 2025
Publié le 24/12/2024
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Liste des délibérations CM du 19 12 2024
Publié le 24/12/2024
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DEL 2024-137 Subvention au budget annexe Eau et Assainissement
Publié le 04/12/2024
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DEL 2024-138 Subvention de fonctionnement au Hangar aux Gorilles
Publié le 04/12/2024
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DEL 2024-136 Décision modificative n°1 - Budget Lotissement Combevieille
Publié le 04/12/2024
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DEL 2024-135 Décision modificative n°1 - Budget Annexe camping Bagnols-les-Bains
Publié le 04/12/2024
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DEL 2024-134 Décision modificative n°4 - Budget Eau et Assainissement
Publié le 04/12/2024
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DEL 2024-133 décision modificative n°4 - Budget principal
Publié le 04/12/2024
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DEL 2024-146 Fixation des tarifs 2026 au Camping de Bagnols-les-Bains
Publié le 04/12/2024
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DEL 2024-132 Communication des décisions prises par le maire en vertu de la délégation donnée
Publié le 04/12/2024
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DEL 2024-147 Fixation des tarifs 2025 des gîtes de Chasserades
Publié le 04/12/2024
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DEL 2024-142 Règlement intérieur de la pause méridienne Ecole du Bleymard
Publié le 04/12/2024
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DEL 2024-130 Ajour d'un point à l'ordre du jour
Publié le 04/12/2024
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DEL 2024-148 Autorisation signature permis de construire Maison Uzaï
Publié le 04/12/2024
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DEL 2024-152 Vente de parcelles de terrains
Publié le 04/12/2024
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DEL 2024-154 Modalités de mise en oeuvre de la participation au financement de la protection sociale complémentaire frais de santé des agents
Publié le 04/12/2024
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DEL 2024-158 Dénomination des rues
Publié le 04/12/2024
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DEL 2024-150 Inscription et destination de coupes de bois sur les forêts sectionales et communales de MLG
Publié le 04/12/2024
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DEL 2024-151 Allotissement des terres à vocation agricole ou pastorale des sections du Mas
Publié le 04/12/2024
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DEL 2024-149 Demande de subvention Fonds Verts mairie et logements Chasseradès
Publié le 04/12/2024
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DEL 2024-143 Convention tripartite d'utilisation des équipements sportifs (collège du Bleymard)
Publié le 04/12/2024
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DEL 2024-131 Approbation du PV de la séance de 10 10 2024
Publié le 04/12/2024
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DEL 2024-139 Fixation des Provisions
Publié le 04/12/2024
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DE 2024-153 Achat de parcelles
Publié le 12/12/2024
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DE 2024-145 Concession de cimetière
Publié le 12/12/2024
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DE 2024-141 Participation aux frais de fonctionnement Ecole La Bastide Puylaurent
Publié le 12/12/2024
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DE 2024-155 Attribution des chèques cadeaux fin d'année au personnel communal
Publié le 12/12/2024
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DE 2024-160 Suppression d'un poste d'adjoint technique de 8 heures et création de poste d'adjoint technique de 4 heures hebdomadaires
Publié le 12/12/2024
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DE 2024-140 Remboursement de factures eau et assainissement
Publié le 12/12/2024
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DE 2024-159 Convention de mise à disposition d'un local entre la commune et le Foyer Rural d'Orcières
Publié le 12/12/2024
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DEL 2024-156 Création d'un emploi d'adjoint territorial de 1ère classe
Publié le 16/12/2024
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DEL 2024-144 Convention de partenariat Section Jeunes Sapeurs-Pompiers
Publié le 10/01/2025
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DEL 2024-157 Conventionnement avec le CDG pour recrutement
Publié le 10/01/2025
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DEL 2024-157 Conventionnement avec le CDG pour recrutement
Publié le 10/01/2025
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DEL 2024-144 Convention de partenariat Section Jeunes Sapeurs-Pompiers
Publié le 10/01/2025
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DEL 2024-116 fixation du prochain CM
Publié le 02/09/2024
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DEL 2024-115 avis du CM dans le cadre de la procedure de defusion de BLB
Publié le 02/09/2024
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DEL 2024-112 demande subvention AAPPMA du Bleymard Goulet Mont-Lozère, de la Société de chasse l'Orcièroise
Publié le 02/09/2024
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DEL 2024-111 approb du projet de convention constitutive pour le portage du label PAH
Publié le 02/09/2024
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DEL 2024-110 adhesion au groupement d'achat de fournitures d'électricité coordonné par le SDEE
Publié le 02/09/2024
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DEL 2024-107 changement de fonction poste agent territorial suite à vacance de poste
Publié le 02/09/2024
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DEL 2024-106 creation de 2 emplois
Publié le 02/09/2024
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DEL 2024-104 recrutement d'un agent technique pour assurer la garderie et la cantine à l'école de Bagnols les bains
Publié le 10/09/2024
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DEL 2024-108 modification du temps de travail d'un agent d'entretien (à sa demande)
Publié le 10/09/2024
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DEL 2024-109 adhesion à l'accord collectif local de la mise en place de la protection sociale complementaire (PSC) frais de santé
Publié le 10/09/2024
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DEL 2024-113 transfert de la competence eau et assainissement à l'interco au 01 01 2026
Publié le 10/09/2024
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DEL 2024-103 MAD d'un agent de la commune de PDMSML
Publié le 02/09/2024
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DEL 2024-102 renouvellement baux SAFER annuels sur biens communaux
Publié le 02/09/2024
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DEL 2024-101 renouvellement des baux d'un an de la section du Bleymard
Publié le 02/09/2024
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DEL 2024-100 renouvellement des baux d'une an de la section de Belvezet, la Viale et la Vialette
Publié le 02/09/2024
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DEL 2024-99 ajout d'un nom de rue à Mas d'Orcières
Publié le 02/09/2024
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DEL 2024-98 vente du bien cadastré B 625 à BLB
Publié le 02/09/2024
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DEL 2024-97 echange de voierie entre le Département et la commune à BLB
Publié le 02/09/2024
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DEL 2024-96 desaffection et declassement de 2 parcelles du domaine public communal à Chasserades
Publié le 02/09/2024
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DEL 2024- 95 delib pour la reconduction de l'organisation du temps scolaire
Publié le 02/09/2024
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DEL 2024-94 demande de retrocession par un particulier de sa concession
Publié le 02/09/2024
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DEL 2024-93 demande exoneration de loyers suite à infiltartion d'eau dans un appartement à ST Julien du T
Publié le 02/09/2024
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DEL 2024-92 admission en non valeur et en creances éteintes d'impayés sur le budget principal et budgets annexes
Publié le 02/09/2024
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DEL 2024-91 décision modif n°2 budget EAU et Ass
Publié le 02/09/2024
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DEL 2024-90 décision modif n°2 budget principal
Publié le 02/09/2024
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DEL 2024-89 communication des decisions prises par le maire en vertu de la délégation donnée
Publié le 02/09/2024
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DEL 2024-88 approbation des PV des seances du 15 avril 2024 et du 23 mai 2024
Publié le 02/09/2024
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DEL 2024-87 création d'un emploi permanent d'adjoint administratif
Publié le 03/06/2024
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DEL 2024-86 concession pluriannuelle de pâturage
Publié le 03/06/2024
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DEL 2024-85 étude d'une demande d'un complément d'une subvention attribuée à une association
Publié le 03/06/2024
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DEL 2024-84 étude de la demande de subvention d'une association
Publié le 03/06/2024
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DEL 2024-83 dénomination d'une rue sur le territoire du Bleymard
Publié le 03/06/2024
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DEL 2024-82 avis du conseil municipal sur projet de suppression des passages à niveau n° 30 et 35
Publié le 03/06/2024
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DEL 2024-81 Résiliation bail emphyotique - terres du village de Malmont
Publié le 03/06/2024
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DEL 2024-80 autorisation de signature de l'aventant n°1 au contrat Bourg centre
Publié le 03/06/2024
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DEL 2024-79 décision modificative n°1 budget eau et assainissement
Publié le 03/06/2024
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DEL 2024-78 décision modificative n°1 budget Village de vacances du Bleymard
Publié le 03/06/2024
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DEL 2024-77 décisison modificative n°1 Budget principal
Publié le 03/06/2024
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DEL 2024-76 adhésion au service d'accompagnement à l'archivage et au système d'information et de comm mis en place par le CDG 48
Publié le 03/06/2024
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DEL 2024-75 renouvellement de l'adhésion au service de prestations d'accompagneement des dossiers retraites CNRACL mis en place par le CDG 48
Publié le 03/06/2024
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DEL 2024-74 modification des fonctions exercées concernant le poste d'adjoint administratif créé le 11.12.2016
Publié le 03/06/2024
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DEL 2024-73 modification de la prise d'effet d'un emploi saisonnier affecté au service technique du Bleymard
Publié le 03/06/2024
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DEL 2024-72 création d'emplois pour besoin saisonniers
Publié le 03/06/2024
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DEL 2024-71 communicationn des décis prises par le maire en vertu de la délégation donnée
Publié le 03/06/2024
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DEL 2024-70 Ajout de point à l'ordre du jour
Publié le 03/06/2024
Les délibérations du 15/04/2024 concernant les budgets seront publiées ultérieurement
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DEL 2024-60 BIS annule et remplace 2024-60 vote du taux - fiscalité locale 2024
Publié le 30/04/2024
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Délib du n° 31 à 37
Publié le 10/04/2024
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Délib du n° 27 à 30
Publié le 10/04/2024
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Délib du n° 25 à 26
Publié le 10/04/2024
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DEL 2024 - 21 fixation des tarifs de location des gîtes de france de Chasseradès
Publié le 18/03/2024
Cette délibération 146 annule et remplace celle publiée le 20 12 2023 qui comportait une erreur matérielle
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Délibérations du n° 2023-148 à 154
Publié le 20/12/2023
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Délibérations du n° 2023-138 à 147
Publié le 20/12/2023
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Délibérations du n° 2023-128 à 137
Publié le 20/12/2023
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DELIB 2023-118 DM n° 2 Budget Eau Asst
Publié le 24/10/2023
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DELIB 2023-117 DM n° 3 BP
Publié le 24/10/2023
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DELIB 2023-107 Échange de terrain à BLB suite à nouveau tracé de la voie
Publié le 24/10/2023
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DELIB 2023-106 Communication décisions maire
Publié le 24/10/2023
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DELIB 2023-105 Approbation PV séance 26 07 2023
Publié le 24/10/2023