Délibérations
Délibérations du Conseil Municipal de la séance du 1er juillet 2026
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DEL_2026_099_Modification_Ordre-du-jour
Publié le 16/07/2026
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DEL_2026_100_Designation_secretaire_seance
Publié le 16/07/2026
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DEL_2026_101_PV_CM_27mai2026
Publié le 16/07/2026
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DEL_2026_102_communication_decisions_Maire
Publié le 16/07/2026
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DEL_2026_103_Designation_membres_CCID
Publié le 16/07/2026
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DEL_2026_104_Subventions_associations_2026
Publié le 16/07/2026
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DEL_2026_105_Tarifs_promotionnels_Village_Vacances
Publié le 16/07/2026
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DEL_2026_106_Demande_salle_association_Parlons_Francais_ensemble
Publié le 16/07/2026
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DEL_2026_107_Creation_Conseil_des_Sages
Publié le 16/07/2026
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DEL_2026_108_Vente_parcelle_Mas_dOrcieres
Publié le 16/07/2026
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DEL_2026_109_Vente_maison_Gourdin_Bagnols
Publié le 16/07/2026
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DEL_2026_110_MAD_parcelles_sectionales_Chasserades
Publié le 16/07/2026
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DEL_2026_111_Creation_emploi_Technicien-Eau_Assainissement
Publié le 16/07/2026
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DEL_2026_112_Recours_vacataires_écoles
Publié le 16/07/2026
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DEL_2026_113_Vente_parcelle_Cheyroux_DAISSE
Publié le 16/07/2026
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DEL_2026_114_Tarif_seche-linge_campings
Publié le 16/07/2026
Délibérations du Conseil Municipal de la séance du 27 Mai 2026
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DEL_2026_091_approbation_PV_30avril2026
Publié le 01/06/2026
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DEL_2026-91_visa_pref
Publié le 01/06/2026
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DEL_2026_092_Lieu_tenue_seances_CM
Publié le 01/06/2026
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DEL_2026-92_visa_pref
Publié le 01/06/2026
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DEL_2026_093_Communication-decisions_maire
Publié le 01/06/2026
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DEL_2026-93_visa_pref
Publié le 01/06/2026
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DEL_2026_094_Election_membres_CAO
Publié le 01/06/2026
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DEL_2026-94_visa_pref
Publié le 01/06/2026
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DEL_2026_095_Représentant_CLECT
Publié le 01/06/2026
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DEL_2026-95_visa_pref
Publié le 01/06/2026
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DEL_2026_096_Reduction-loyers_batiment_ancienne_boulangerie_Chasserades
Publié le 01/06/2026
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DEL_2026-96_visa_pref
Publié le 01/06/2026
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DEL_2026_097_Bail_commercial_gite_Mont_Lozere
Publié le 01/06/2026
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DEL_2026-97_visa_pref
Publié le 01/06/2026
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DEL_2026_098_Création_emploi_saisonnier_adjoint_technique
Publié le 01/06/2026
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DEL_2026-98_visa_pref
Publié le 01/06/2026
Délibérations du Conseil Municipal de la séance du 30 Avril 2026
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DEL 2026_090 Tarifs camping Bleymard
Publié le 18/05/2026
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DEL 2026_089 Subvention budget 2026 Eau et Assainissement
Publié le 18/05/2026
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DEL 2026_088 Subvention au budget 2026 VV
Publié le 18/05/2026
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DEL 2026_087 Subvention au budget 2026 CCAS
Publié le 18/05/2026
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DEL 2026_086 Vote taux fiscalité locale 2026
Publié le 18/05/2026
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DEL 2026_085 approbation budget primitif 2026_ budget annexe AFR Chasserades
Publié le 27/05/2026
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DEL 2026_084 Vote Budget primitif 2026 - BA Lot Combevieille
Publié le 18/05/2026
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DEL 2026_083 Vote Budget primitif 2026 - BA Camping Bagnols
Publié le 18/05/2026
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DEL 2026_082 Vote Budget primitif 2026 - BA Village Vacances
Publié le 18/05/2026
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DEL 2026_081 Vote Budget primitif 2026 - BA Eau et assainissement
Publié le 18/05/2026
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DEL 2026_080 Vote Budget primitif 2026 - Budget principal
Publié le 18/05/2026
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DEL 2026_079 Affectation résultats 2025 budget principal
Publié le 18/05/2026
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DEL 2026_078 Adoption compte administratif 2025 - BA AFR Chasserades
Publié le 18/05/2026
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DEL 2026_077 Adoption compte administratif 2025 - BA Lot Combevieille
Publié le 18/05/2026
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DEL 2026_076 Adoption compte administratif 2025 - BA Camping Bagnols
Publié le 18/05/2026
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DEL 2026_075 Adoption compte administratif 2025 - BA Village vacances
Publié le 18/05/2026
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DEL 2026_074 Adoption compte administratif 2025 - BA Eau et Assainissement
Publié le 18/05/2026
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DEL 2026_073 Adoption compte administratif 2025 - Budget principal
Publié le 18/05/2026
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DEL 2026_072 Adoption compte de gestion 2025 - BA AFR Chasserades
Publié le 18/05/2026
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DEL 2026_071 Adoption compte de gestion 2025 - BA Lot Combevieille
Publié le 18/05/2026
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DEL 2026_070 Adoption compte de gestion 2025 - BA Camping Bagnols
Publié le 18/05/2026
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DEL 2026_069 Adoption compte de gestion 2025 - BA Village Vacances
Publié le 18/05/2026
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DEL 2026_068 Adoption compte de gestion 2025 - BA Eau et assainissement
Publié le 18/05/2026
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DEL 2026_067 Adoption compte de gestion 2025 - Budget principal
Publié le 18/05/2026
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DEL 2026_066 Approbation Pv conseil municipal 21 avril 2026
Publié le 18/05/2026
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DEL 2026_065 Approbation PV conseil municipal 31 mars 2026
Publié le 18/05/2026
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DEL 2026_064 Mise à disposition local mairie association Chemins Stevenson
Publié le 18/05/2026
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DEL 2026_063 Désignation Correspondant Defense
Publié le 18/05/2026
Délibérations du Conseil Municipal de la séance du 21 Avril 2026
Délibérations du Conseil Municipal de la séance du 31 Mars 2026
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DEL_2026-058_Droit-formation_elus
Publié le 14/04/2026
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DEL_2026-057_Indemnites_elus
Publié le 14/04/2026
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DEL_2026-056_Commissions_communales
Publié le 14/04/2026
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DEL_2026-055_Delegues_EDML
Publié le 14/04/2026
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DEL_2026-054_Delegues_Pays_Art_Histoire
Publié le 14/04/2026
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DEL_2026-053_Delegues_Terres-de-Vie
Publié le 14/04/2026
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DEL_2026-052_Delegues_CNAS
Publié le 14/04/2026
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DEL_2026-051_Delegues_EHPAD
Publié le 14/04/2026
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DEL_2026-050_Delegues_Collège_Henri_Rouviere
Publié le 14/04/2026
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DEL_2026-049_Membres_Conseils des écoles de BLB et BLEY
Publié le 14/04/2026
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DEL_2026-048_Delegues_SELO
Publié le 14/04/2026
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DEL_2026-047_Delegue_GPHL
Publié le 14/04/2026
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DEL_2026-046_Delegue_Lozere_ingenierie
Publié le 14/04/2026
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DEL_2026-045_Delegues_Syndicat_mixte_Numerique_Lozere
Publié le 14/04/2026
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DEL_2026-044_Delegues_CDT
Publié le 14/04/2026
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DEL_2026-043_Delegues_SDEE
Publié le 14/04/2026
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DEL_2026-042_Association_Collectivites_forestieres_Lozere
Publié le 14/04/2026
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DEL_2026-041_Referents_PNC
Publié le 14/04/2026
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019-DEL_2026-040_Constitution_CA_CCAS
Publié le 14/04/2026
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DEL_2026-039_Constitution_CAO
Publié le 14/04/2026
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DEL_2026-038_Delegations_consenties_au_maire
Publié le 14/04/2026
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DEL_2026-037_Approbation_PV_conseil_municipal_22mars2026
Publié le 14/04/2026
Délibérations du Conseil Municipal de la séance du 22 Mars 2026
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DEL 2026-036 ouverture des crédits avant approbation du Budget primitif - section investissement
Publié le 26/03/2026
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DEL 2026-035 approbation du PV du CM du 12 février
Publié le 26/03/2026
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DEL 2026-034 Election des Maires délégués
Publié le 26/03/2026
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DEL 2026-033 Election des adjoints au Maire
Publié le 26/03/2026
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DEL 2026-032 Détermination du nombe d'adjoints
Publié le 26/03/2026
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DEL 2026-031 Election du Maire
Publié le 26/03/2026
Délibérations du Conseil Municipal de la séance du 12 Février 2026
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DEL_2026_029 - Echange de parcelle entre M Juve Michel et la commune de Mont Lozère et Goulet
Publié le 03/03/2026
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DEL_2026_028 - ouverture de crédits avant vote du budget 2026 - section investissement
Publié le 03/03/2026
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DEL_2026_027 - ouverture de crédits avant vote du budget 2026 - budget eau et assainissement
Publié le 03/03/2026
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DEL_2026_026 - ouverture de crédits avant vote du budget 2026 - village de vacances du Bleymard
Publié le 03/03/2026
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DEL_2026_025 - ouverture de crédits avant vote du budget 2026 - Camping de Bagnols les Bains
Publié le 03/03/2026
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DEL_2026_024 - création d'emplois non permanents - année 2026
Publié le 03/03/2026
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DEL_2026_023 - création d'emploi permanents - année 2026
Publié le 03/03/2026
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DEL_2026_022 - Adressage plan de financement - demande de subventions
Publié le 03/03/2026
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DEL_2026_020 - projet de réfection de la toiture de l'ancien Presbytère de St Julien du Tournel
Publié le 03/03/2026
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DEL_2026_019 - projet d'installation d'une climatisation à la pharmacie de Bagnols les Bains
Publié le 03/03/2026
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DEL_2026_018 - tarifs du Village de Vacances - compléments
Publié le 03/03/2026
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DEL_2026_017 - tarifs du camping du Bleymard - compléments
Publié le 03/03/2026
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DEL_2026_016 - participation aux frais de transpors scolaire des élèves du primaire - année scolaire 2024-2025
Publié le 03/03/2026
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DEL_2026_015 - participation aux frais de fonctionnement de l'école de Labastide Puylaurent année 2024-2025
Publié le 03/03/2026
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DEL_2026_014 - lancement d'une campagne d'identification et de stérilisation des chats errants
Publié le 03/03/2026
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DEL_2026_013 - inscription et destination de coupes de bois sur les forêts sectionales de la commune de Mont Lozère et Goulet
Publié le 03/03/2026
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DEL_2026_012 - convention de déneigement avec les communes de St Frézal d'Albuges et de Montbel 2025-2026
Publié le 03/03/2026
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DEL_2026_011 - acquisition de la parcelle n° 040 ZM 110 à Chasseradès
Publié le 03/03/2026
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DEL_2026_010 - convention de servitude de passage - Fonds Servant - SCI les 3 Frères
Publié le 03/03/2026
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DEL_2026_009 - promesse de convention en cas d'autorisation du projet d'Energie Eolienne Sté Centrale Eolienne la Luçoise
Publié le 03/03/2026
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DEL_2026_008 - promesse de convention en cas d'autorisation du projet d'Energie Eolienne Sté Volkswind
Publié le 03/03/2026
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DEL_2026_007 - redevances d'accès aux pistes - domaine skiable du Mont Lozère
Publié le 03/03/2026
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DEL_2026_005 - convention conseil et Ingénierie en Prévention - CDG 48
Publié le 03/03/2026
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DEL_2026_004 - Adoption des rapports sur le prix et la qulité du service 2024 - MLG
Publié le 03/03/2026
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DEL_2026_003 - rénovation du four de Bonnetès - Plan de financement modifié
Publié le 03/03/2026
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DEL_2026_002 - communication des décisions prises par le maires
Publié le 03/03/2026
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DEL_2026_001 - approbation du PV de la séance du 11 Décembre 2025
Publié le 03/03/2026
Délibérations 2025
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DEL_2025-154_Admission_non-valeur_creance_SOGEVAL
Publié le 29/12/2025
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DEL_2025-153_Convention_indemnisation_Thierry_GIBERT
Publié le 29/12/2025
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DEL 2025-152_Remboursement_redevance_pollution_Nicolas_Maurin
Publié le 15/12/2025
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DEL_2025-151A_Redevance_performance_reseaux_AC_2026
Publié le 29/12/2025
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DEL_2025-150_Redevance_performance_reseaux_Eau_potable_2026
Publié le 29/12/2025
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DEL_2025-149_Achat_parcelles_A647_A846_MO
Publié le 29/12/2025
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DEL_2025-148_Achat_parcelle_D1321_Le-Bleymard
Publié le 29/12/2025
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DEL_2025-147_Tarifs_VV_2026
Publié le 29/12/2025
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DEL_2025-146_Tarifs_Campings_2026
Publié le 29/12/2025
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DEL_2025-145_Tarifs_Gites_Chasserades_2026
Publié le 29/12/2025
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DEL_2025-144_Convention_PSC_Prevoyance_CDG48_2026-2031
Publié le 29/12/2025
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DEL_2025-143_Convention_Medecine_preventive_CDG48_2026-2029
Publié le 29/12/2025
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DEL_2025-142_Convention_EDML_IMS_Ecole_Bagnols_2025-2026
Publié le 29/12/2025
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DEL_2025-141_Convention_repas_cantine_college_Rouviere_2026
Publié le 29/12/2025
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DEL_2025-140_PV_CM_16 oct 2025
Publié le 29/12/2025
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014-DEL_2025-139_DM3_BP_2025
Publié le 06/11/2025
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013-DEL_2025-138_Recrutement_VTA
Publié le 06/11/2025
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011-DEL_2025-137_Signature_convention_Accompagnement_numerique_ANCT
Publié le 06/11/2025
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012-DEL_2025-136_Approbation_plan_financement_bibliotheques_multisites
Publié le 06/11/2025
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009-DEL_2025-135_Approbation_RPQS_2024
Publié le 06/11/2025
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008-DEL_2025-134_Modification_statuts_SDEE
Publié le 06/11/2025
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007-DEL_2025-133_Section_Oultet_adhesion_ASL_3_Bassins_Versants
Publié le 06/11/2025
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005-DEL_2025-132_Bail_commercial_gite_communal_station_Mont-Lozere
Publié le 06/11/2025
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004-DEL_2025-131_Bail_section_Malmont_Valerie_AMOUROUX
Publié le 06/11/2025
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003-DEL2025-130_Achat_parcelles_Mas_dOrcieres
Publié le 22/10/2025
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005-DEL2025-129_Nouveau_plan_financement_four_Bonnetes
Publié le 22/10/2025
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006-DEL2025-128_Approbation_Nouveau_Plan_financement_ecole_Bleymard
Publié le 22/10/2025
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002-DEL_2025-127_Approbation_PV_11sept2025
Publié le 06/11/2025
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001-DEL_2025-126_Approbation_Ordre-du-jour
Publié le 06/11/2025
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009-DEL 2025-121- Vente parcelle Chasserades
Publié le 18/11/2025
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002-DEL 2025-114- Ajout points Ordre du jour_CM_11sept2025
Publié le 18/11/2025
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007-DEL 2025-119- Création emploi adjoint technique VV Le Bleymard
Publié le 18/11/2025
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013-DEL 2025-125 DM2 BPprincipal 2025
Publié le 18/11/2025
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006-DEL 2025-118 - Création emplois adjoints techniques école et camping Le ...
Publié le 18/11/2025
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005-DEL 2025-117 - Renouvellement emploi administratif Parcours Emploi Compé...
Publié le 18/11/2025
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008-DEL 2025-120 - Adhesion_CCML_SM_Bassin-Versant-Tarn-Amont
Publié le 18/11/2025
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011-DEL 2025-123 - Convention mise à disposition salle mairie Belvezet
Publié le 18/11/2025
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010-DEL 2025-122 - Adhesion_ASTAF
Publié le 18/11/2025
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003-DEL 2025-116 - Communication des décisions prises par le Maire
Publié le 18/11/2025
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004-DEL 2025-115- Approbation du PV de la séance du CM du 28_juillet_2025
Publié le 18/11/2025
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012-DEL 2025-124- Modification deliberation 2025-05 terrain coiffeuse Bagnols
Publié le 18/11/2025
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DEL 2025-104 Approbation du PV de la séance du 21 mai 2025
Publié le 23/09/2025
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DEL 2025-109 Projet rénovation école Bleymard - nouveau plan de financement
Publié le 23/09/2025
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DEL 2025-108 - Création d'un emploi d'apprenti école du Bleymard
Publié le 23/09/2025
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DEL 2025-105 Communication des décisions prises par le maire en vertu de la délégation donnée
Publié le 23/09/2025
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DEL 2025-106 Attribution subvention à l'association @llo Bagnols pour 2025
Publié le 23/09/2025
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DEL 2025-107 - Renouvellement convention mise à dispo du chalet du Goulet à l'association TOC Lozère
Publié le 23/09/2025
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DEL 2025-110 Projet réhabilitation maison Uzaï en vue de créer des logements et locaux OT et Biblio
Publié le 23/09/2025
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DEL 2025-111 Projet rénovation four à pain Bonnetès
Publié le 23/09/2025
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DEL 2025-112 Projet rénovation four à pain des Sagnes
Publié le 23/09/2025
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DEL 2025-113 - Fixation nombre et repartition des sieges du CC Comcom Mont Lozere
Publié le 23/09/2025
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DEL 2025-104 Approbation du PV de la séance du 21 mai 2025
Publié le 25/08/2025
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DEL 2025-106 Attribution subvention à l'association @llo Bagnols pour 2025
Publié le 25/08/2025
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DEL 2025-111 Projet rénovation four à pain Bonnetès
Publié le 25/08/2025
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DEL 2025-108 - Création d'un emploi d'apprenti école du Bleymard
Publié le 25/08/2025
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DEL 2025-109 Projet rénovation école Bleymard - nouveau plan de financement
Publié le 25/08/2025
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DEL 2025-110 Projet réhabilitation maison Uzaï en vue de créer des logements et locaux OT et Biblio
Publié le 25/08/2025
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DEL 2025-105 Communication des décisions prises par le maire en vertu de la délégation donnée
Publié le 25/08/2025
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DEL 2025-112 Projet rénovation four à pain des Sagnes
Publié le 25/08/2025
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DEL 2025-113 - Fixation nombre et repartition des sieges du CC Comcom Mont Lozere
Publié le 25/08/2025
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006-DEL 2025-90 Ajout points ODJ
Publié le 17/06/2025
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001-DEL 2025-91 Approbation PV conseil municipal 14avril2025
Publié le 17/06/2025
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012-DEL 2025-98 Concession pluriannuelle paturage - GAEC Gazelles
Publié le 17/06/2025
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007-DEL 2025-92 Communication decisions du Maire
Publié le 17/06/2025
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003-DEL 2025-101 DM n°1 Budget annexe Eau et assainissement
Publié le 17/06/2025
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008-DEL 2025-93 Création emploi non permanent accroissement saisonnier
Publié le 17/06/2025
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010-DEL 2025-94 Modification deliberation 2024-10
Publié le 17/06/2025
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002-DEL 2025-100 Renouvellement convention mise à disposition Theatre association Rudeboycrew
Publié le 17/06/2025
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004-DEL 2025-102 DM n°1 Budget principal section Investissements
Publié le 17/06/2025
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009-DEL 2025-95 Regularisation Biens sectionaux Estampes
Publié le 17/06/2025
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013-DEL 2025-97 Cession à la commune MLG parcelle Mme DAISSE - village Cheyroux
Publié le 17/06/2025
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014-DEL 2025-96 Transfert au CD VC La Loubiere Bagnols
Publié le 17/06/2025
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011-DEL 2025-99 Garantie communale pret Lozère Habitations
Publié le 17/06/2025
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005-DEL 2025-103 Attribution subventions aux associations 2025
Publié le 17/06/2025
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001-Procès_verbal_CM_14avril2025
Publié le 17/06/2025
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DEL 2025-01 Approbation des PV du 25 11 2024 et du 19 12 2024
Publié le 27/02/2025
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DEL 2025-02 Communication des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation donnée
Publié le 27/02/2025
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DEL 2025-04 Délibération modificative de vente des parcelles cadastrées des 4 terrains constructibles de Chasserades
Publié le 27/02/2025
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DEL 2025-05 Vente des parcelles cadastrées 04 B 74 et 75 à Bagnols les Bains
Publié le 27/02/2025
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DEL 2025-06 Demande de DETR pour le financement des vitraux de l'église de Belvezet, Mas d'Orcières et des logements sociaux à Chasserades
Publié le 27/02/2025
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DEL 2025-07 Recrutement d'un agent pour encadrement des enfants pendant la pause méridienne (cantine du Bleymard)
Publié le 27/02/2025
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DEL 2025-08 Ouvertures de crédits avant le vote du budget - Camping de Bagnols-les-Bains
Publié le 27/02/2025
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DEL 2025-09 Ouverture de crédits avant le vote du budget - Village de Vacances du Bleymard
Publié le 27/02/2025
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DEl 2025-10 Ouverture de crédits avant le vote du budget - budget annexe eau et Assainissement
Publié le 27/02/2025
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DEL 2025-11 Ouverture de crédits avant le vote du budget - Budget principal
Publié le 27/02/2025
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DEL 2025-12 Etude d'une demande de financement à l'adaptation du domicile pour une personne handicapée (dossier étudié en CCAS) - versement d'une subvention du budget principal de 6 000 €
Publié le 27/02/2025
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DEL 2025-13 Fixation du tarif de location longue durée des gites 5-7 personnes au village de vacances
Publié le 27/02/2025
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DEL 2025-14 Tarifs des campings de Chasserades et du Bleymard (révision)
Publié le 27/02/2025
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DEL 2025-15 Projet de création d'une bibliothèque multisite - convention proposée par le Département à valider
Publié le 27/02/2025
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DEL 2025-16 Convention pour la fourniture des repas préparés par le Collège
Publié le 27/02/2025
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DEL 2025-17 Adressage - délibération à rectifier (manque 2 voies)
Publié le 27/02/2025
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001-DEL2025-03 Allotissement des terres à vocation agricole ou pastorale de la section d'Oultet
Publié le 12/03/2025
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DEL 2025-18-Approbation du procès-verbal de la séance du 12 février 2025
Publié le 04/04/2025
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Procès-Verbal du Conseil Municipal du 12 février 2025
Publié le 04/04/2025
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DEL 2025-19-Communication des décisions prises par le maire en vertu de la délégation donnée
Publié le 04/04/2025
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DEL 2025-20 Allotissement des terres à vocation agricole ou pastorlale de la section de Belvezet,la Vialle et la Vialette
Publié le 04/04/2025
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DEL 2025-21 Allotissement des terres à vocation agricole ou pastorale de la section du Bleymard
Publié le 04/04/2025
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DEL 2025-22 Allotissement des terres à vocation agricole ou pastorale section St Jean du Bleymard
Publié le 04/04/2025
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DEL 2025-23B Allotissement des terres à vocation agricole ou pastorale commune Mont Lozère et Goulet
Publié le 04/04/2025
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DEL 2025-24 Modification de la délibération d'allotissement des terres à vocation agricole ou pastorale des sections du Mas
Publié le 08/04/2025
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DEL 2025-25 Convention de passage en terrain privé ( parcelle 027 C979 ) pour création des réseaux d'eau usée en vue de raccorder deux terrains constructibles
Publié le 08/04/2025
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DEL 2025-26 Location d'un gîte au Village de Vacances pour relogement momentané du 30 mars au lieu du 1er avril prévu dans la délibération n°2025-13
Publié le 08/04/2025
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DEL 2025-27 Acquisition de plein droit des biens vacants et sans maître COMPTE BASSET Jeanne Marie-B00213
Publié le 04/04/2025
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DEL 2025-28 Acquisition de plein droit des biens vacants et sans maître COMPTE AMOUROUX Jean Baptiste -A00081
Publié le 04/04/2025
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DEL 2025-29 Acquisition de plein droit des biens vacants et sans maître COMPTE BICAN ÉLIE-B00255
Publié le 04/04/2025
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DEL 2025-30 Acquisition de plein droit des biens vacants et sans maître COMPTE BLANC Joseph Jean-B00340
Publié le 04/04/2025
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DEL 2025-31 Acquisition de plein droit des biens vacants et sans maître COMPTE BLANC Celestin-B00257
Publié le 04/04/2025
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DEL 2025-32 Acquisition de plein droit des biens vacants et sans maître COMPTE BRESSON Auguste-B00301
Publié le 04/04/2025
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DEL 2025-33 Acquisition de plein droit des biens vacants et sans maître COMPTE BOISSIER Jean-B00270
Publié le 04/04/2025
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DEL 2025-34 Acquisition de plein droit des biens vacants et sans maître COMPTE BUISSON Edouard Joseph-B00035
Publié le 04/04/2025
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DEL 2025-35 Acquisition de plein droit des biens vacants et sans maître COMPTE BROSSE Jean Baptiste-B00306
Publié le 04/04/2025
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DEL 2025-36 Acquisition de plein droit des biens vacants et sans maître COMPTE DIET Julien François-D00106
Publié le 04/04/2025
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DEL 2025-37 Acquisition de plein droit des biens vacants et sans maître COMPTE LANOE Gaston Paul Léon-L00057
Publié le 04/04/2025
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DEL 2025-38B Acquisition de plein droit des biens vacants et sans maître COMPTE GALLY Cyprien-G00074
Publié le 04/04/2025
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DEL 2025-39 Acquisition de plein droit des biens vacants et sans maître COMPTE GAUZY Gabriel-G00082
Publié le 04/04/2025
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DEL 2025-40 Acquisition de plein droit des biens vacants et sans maître COMPTE MAURIN Maria Baptistine-M00203
Publié le 04/04/2025
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DEL 2025-41 Acquisition de plein droit des biens vacants et sans maître COMPTE PEYTAVIN Émilie-P00221
Publié le 04/04/2025
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DEL 2025-42 Acquisition de plein droit des biens vacants et sans maître COMPTE PEYTAVIN Célestin-P00217
Publié le 04/04/2025
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DEL 2025-43 Acquisition de plein droit des biens vacants et sans maître COMPTE-PANSIER Junie Marie Irma-P00196
Publié le 04/04/2025
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DEL 2025-44 Acquisition de plein droit des biens vacants et sans maître COMPTE PEYTAVIN Urbain-P00236
Publié le 04/04/2025
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DEL 2025-45 Acquisition de plein droit des biens vacants et sans maître COMPTE POUGET Jean Pierre-P00261
Publié le 04/04/2025
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DEL 2025-46 Acquisition de plein droit des biens vacants et sans maître COMPTE POUDEVIGNE Jean Baptiste-P00255
Publié le 04/04/2025
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DEL 2025-47 Acquisition de plein droit des biens vacants et sans maître COMPTE TALAGRAND Marie Louise ép ALBONY-T00021
Publié le 04/04/2025
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DEL 2025-48 Acquisition de plein droit des biens vacants et sans maître COMPTE TALAGRAND Augustin Guillaume-T00001
Publié le 04/04/2025
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DEL 2025-49B Acquisition de plein droit des biens vacants et sans maître COMPTE QUET Alfred et BERBON Auguste-Q00021
Publié le 04/04/2025
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DEL 2025-50 Acquisition de plein droit des biens vacants et sans maître COMPTE SAINT JEAN Justin -S00060
Publié le 04/04/2025
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DEL 2025-51B Acquisition de plein droit des biens vacants et sans maître COMPTE TEISSIER Théodore Eugène Claude-T00096
Publié le 04/04/2025
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DEL 2025-52 Acquisition de plein droit des biens vacants et sans maître COMPTE DIET Jean Antoine -D00101
Publié le 04/04/2025
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DEL 2025-53 Création d'emploi pour camping de Chasseradès
Publié le 04/04/2025
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DEL 2025-54 Création d'emploi pour camping du Bleymard
Publié le 08/04/2025
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DEL 2025-55 Création d'un emploi de technicien territorial principal 1ère classe
Publié le 09/04/2025
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DEL 2025-56 Création d'un emploi saisonnier au camping du Bleymard et de Chasseradès
Publié le 08/04/2025
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DEL 2025-57 Création d'un poste d'agent de développement au Village de Vacances du Bleymard
Publié le 08/04/2025
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DEL 2025-58 Création d'emplois pour saisonniers
Publié le 08/04/2025
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DEL 2025-59 Création d'un emploi d'attaché
Publié le 09/04/2025
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DEL 2025-60 Ajout d'un point à l'ordre du jour
Publié le 23/04/2025
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DEL 2025-61 Approbation du procès-verbal de la séance du 27 mars 2025
Publié le 29/04/2025
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DEL 2025-81 Vote du taux - fiscalité locale 2025
Publié le 23/04/2025
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DEL 2025-82 Vote d'une subvention au CCAS
Publié le 23/04/2025
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DEL 2025-83 Vote d'une subvention au Budget Eau et Assainissement
Publié le 23/04/2025
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DEL 2025-84 Vote d'une subvention au Budget Village de Vacances du Bleymard
Publié le 23/04/2025
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DEL 2025-85 Création d'un poste dans le cadre du dispositif du parcours emploi compétences
Publié le 23/04/2025
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DEL 2025-87 Demande de subvention à la Fondation du Patrimoine pour les vitraux de l'Église de Mas d'Orcières
Publié le 23/04/2025
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DEL 2025-88 Demande à la Fondation du Patrimoine la prolongation de la souscription en cours pour l'Église de Belvezet
Publié le 23/04/2025
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DEL 2025-89 Recrutement d'un agent pour un besoin occasionnel
Publié le 23/04/2025
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DEL 2024-168 Décision modificative n°5 - Budget principal
Publié le 24/12/2024
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DEL 2024-161 Ajout d'un point à l'ordre du jour
Publié le 24/12/2024
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DEL 2024-165 Exploitation et vente en Bois façonné pour l'année 2025
Publié le 24/12/2024
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DEL 2024-166 Dégrèvement loyer d'un mois à un locataire
Publié le 24/12/2024
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DEL 2024-162 Communication des décisions prises par le maire en vertu de la délégation donnée
Publié le 24/12/2024
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DEL 2024-164 Redevance des systèmes d'assainissement collectif pour l'année 2025
Publié le 24/12/2024
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DEL 2024-163 Redevance consommation d'eau potable et redevance pour performance des réseaux d'eau potable pour l'année 2025
Publié le 24/12/2024
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Liste des délibérations CM du 19 12 2024
Publié le 24/12/2024
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DEL 2024-137 Subvention au budget annexe Eau et Assainissement
Publié le 04/12/2024
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DEL 2024-138 Subvention de fonctionnement au Hangar aux Gorilles
Publié le 04/12/2024
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DEL 2024-136 Décision modificative n°1 - Budget Lotissement Combevieille
Publié le 04/12/2024
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DEL 2024-135 Décision modificative n°1 - Budget Annexe camping Bagnols-les-Bains
Publié le 04/12/2024
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DEL 2024-134 Décision modificative n°4 - Budget Eau et Assainissement
Publié le 04/12/2024
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DEL 2024-133 décision modificative n°4 - Budget principal
Publié le 04/12/2024
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DEL 2024-146 Fixation des tarifs 2026 au Camping de Bagnols-les-Bains
Publié le 04/12/2024
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DEL 2024-132 Communication des décisions prises par le maire en vertu de la délégation donnée
Publié le 04/12/2024
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DEL 2024-147 Fixation des tarifs 2025 des gîtes de Chasserades
Publié le 04/12/2024
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DEL 2024-142 Règlement intérieur de la pause méridienne Ecole du Bleymard
Publié le 04/12/2024
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DEL 2024-130 Ajour d'un point à l'ordre du jour
Publié le 04/12/2024
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DEL 2024-148 Autorisation signature permis de construire Maison Uzaï
Publié le 04/12/2024
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DEL 2024-152 Vente de parcelles de terrains
Publié le 04/12/2024
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DEL 2024-154 Modalités de mise en oeuvre de la participation au financement de la protection sociale complémentaire frais de santé des agents
Publié le 04/12/2024
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DEL 2024-158 Dénomination des rues
Publié le 04/12/2024
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DEL 2024-150 Inscription et destination de coupes de bois sur les forêts sectionales et communales de MLG
Publié le 04/12/2024
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DEL 2024-151 Allotissement des terres à vocation agricole ou pastorale des sections du Mas
Publié le 04/12/2024
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DEL 2024-149 Demande de subvention Fonds Verts mairie et logements Chasseradès
Publié le 04/12/2024
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DEL 2024-143 Convention tripartite d'utilisation des équipements sportifs (collège du Bleymard)
Publié le 04/12/2024
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DEL 2024-131 Approbation du PV de la séance de 10 10 2024
Publié le 04/12/2024
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DEL 2024-139 Fixation des Provisions
Publié le 04/12/2024
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DE 2024-153 Achat de parcelles
Publié le 12/12/2024
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DE 2024-145 Concession de cimetière
Publié le 12/12/2024
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DE 2024-141 Participation aux frais de fonctionnement Ecole La Bastide Puylaurent
Publié le 12/12/2024
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DE 2024-155 Attribution des chèques cadeaux fin d'année au personnel communal
Publié le 12/12/2024
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DE 2024-160 Suppression d'un poste d'adjoint technique de 8 heures et création de poste d'adjoint technique de 4 heures hebdomadaires
Publié le 12/12/2024
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DE 2024-140 Remboursement de factures eau et assainissement
Publié le 12/12/2024
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DE 2024-159 Convention de mise à disposition d'un local entre la commune et le Foyer Rural d'Orcières
Publié le 12/12/2024
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DEL 2024-156 Création d'un emploi d'adjoint territorial de 1ère classe
Publié le 16/12/2024
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DEL 2024-144 Convention de partenariat Section Jeunes Sapeurs-Pompiers
Publié le 10/01/2025
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DEL 2024-157 Conventionnement avec le CDG pour recrutement
Publié le 10/01/2025
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DEL 2024-157 Conventionnement avec le CDG pour recrutement
Publié le 10/01/2025
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DEL 2024-144 Convention de partenariat Section Jeunes Sapeurs-Pompiers
Publié le 10/01/2025
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DEL 2024-116 fixation du prochain CM
Publié le 02/09/2024
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DEL 2024-115 avis du CM dans le cadre de la procedure de defusion de BLB
Publié le 02/09/2024
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DEL 2024-112 demande subvention AAPPMA du Bleymard Goulet Mont-Lozère, de la Société de chasse l'Orcièroise
Publié le 02/09/2024
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DEL 2024-111 approb du projet de convention constitutive pour le portage du label PAH
Publié le 02/09/2024
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DEL 2024-110 adhesion au groupement d'achat de fournitures d'électricité coordonné par le SDEE
Publié le 02/09/2024
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DEL 2024-107 changement de fonction poste agent territorial suite à vacance de poste
Publié le 02/09/2024
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DEL 2024-106 creation de 2 emplois
Publié le 02/09/2024
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DEL 2024-104 recrutement d'un agent technique pour assurer la garderie et la cantine à l'école de Bagnols les bains
Publié le 10/09/2024
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DEL 2024-108 modification du temps de travail d'un agent d'entretien (à sa demande)
Publié le 10/09/2024
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DEL 2024-109 adhesion à l'accord collectif local de la mise en place de la protection sociale complementaire (PSC) frais de santé
Publié le 10/09/2024
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DEL 2024-113 transfert de la competence eau et assainissement à l'interco au 01 01 2026
Publié le 10/09/2024
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DEL 2024-103 MAD d'un agent de la commune de PDMSML
Publié le 02/09/2024
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DEL 2024-102 renouvellement baux SAFER annuels sur biens communaux
Publié le 02/09/2024
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DEL 2024-101 renouvellement des baux d'un an de la section du Bleymard
Publié le 02/09/2024
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DEL 2024-100 renouvellement des baux d'une an de la section de Belvezet, la Viale et la Vialette
Publié le 02/09/2024
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DEL 2024-99 ajout d'un nom de rue à Mas d'Orcières
Publié le 02/09/2024
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DEL 2024-98 vente du bien cadastré B 625 à BLB
Publié le 02/09/2024
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DEL 2024-97 echange de voierie entre le Département et la commune à BLB
Publié le 02/09/2024
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DEL 2024-96 desaffection et declassement de 2 parcelles du domaine public communal à Chasserades
Publié le 02/09/2024
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DEL 2024- 95 delib pour la reconduction de l'organisation du temps scolaire
Publié le 02/09/2024
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DEL 2024-94 demande de retrocession par un particulier de sa concession
Publié le 02/09/2024
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DEL 2024-93 demande exoneration de loyers suite à infiltartion d'eau dans un appartement à ST Julien du T
Publié le 02/09/2024
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DEL 2024-92 admission en non valeur et en creances éteintes d'impayés sur le budget principal et budgets annexes
Publié le 02/09/2024
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DEL 2024-91 décision modif n°2 budget EAU et Ass
Publié le 02/09/2024
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DEL 2024-90 décision modif n°2 budget principal
Publié le 02/09/2024
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DEL 2024-89 communication des decisions prises par le maire en vertu de la délégation donnée
Publié le 02/09/2024
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DEL 2024-88 approbation des PV des seances du 15 avril 2024 et du 23 mai 2024
Publié le 02/09/2024
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DEL 2024-87 création d'un emploi permanent d'adjoint administratif
Publié le 03/06/2024
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DEL 2024-86 concession pluriannuelle de pâturage
Publié le 03/06/2024
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DEL 2024-85 étude d'une demande d'un complément d'une subvention attribuée à une association
Publié le 03/06/2024
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DEL 2024-84 étude de la demande de subvention d'une association
Publié le 03/06/2024
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DEL 2024-83 dénomination d'une rue sur le territoire du Bleymard
Publié le 03/06/2024
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DEL 2024-82 avis du conseil municipal sur projet de suppression des passages à niveau n° 30 et 35
Publié le 03/06/2024
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DEL 2024-81 Résiliation bail emphyotique - terres du village de Malmont
Publié le 03/06/2024
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DEL 2024-80 autorisation de signature de l'aventant n°1 au contrat Bourg centre
Publié le 03/06/2024
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DEL 2024-79 décision modificative n°1 budget eau et assainissement
Publié le 03/06/2024
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DEL 2024-78 décision modificative n°1 budget Village de vacances du Bleymard
Publié le 03/06/2024
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DEL 2024-77 décisison modificative n°1 Budget principal
Publié le 03/06/2024
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DEL 2024-76 adhésion au service d'accompagnement à l'archivage et au système d'information et de comm mis en place par le CDG 48
Publié le 03/06/2024
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DEL 2024-75 renouvellement de l'adhésion au service de prestations d'accompagneement des dossiers retraites CNRACL mis en place par le CDG 48
Publié le 03/06/2024
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DEL 2024-74 modification des fonctions exercées concernant le poste d'adjoint administratif créé le 11.12.2016
Publié le 03/06/2024
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DEL 2024-73 modification de la prise d'effet d'un emploi saisonnier affecté au service technique du Bleymard
Publié le 03/06/2024
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DEL 2024-72 création d'emplois pour besoin saisonniers
Publié le 03/06/2024
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DEL 2024-71 communicationn des décis prises par le maire en vertu de la délégation donnée
Publié le 03/06/2024
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DEL 2024-70 Ajout de point à l'ordre du jour
Publié le 03/06/2024
Les délibérations du 15/04/2024 concernant les budgets seront publiées ultérieurement
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DEL 2024-60 BIS annule et remplace 2024-60 vote du taux - fiscalité locale 2024
Publié le 30/04/2024
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Délib du n° 31 à 37
Publié le 10/04/2024
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Délib du n° 27 à 30
Publié le 10/04/2024
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Délib du n° 25 à 26
Publié le 10/04/2024
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DEL 2024 - 21 fixation des tarifs de location des gîtes de france de Chasseradès
Publié le 18/03/2024
Cette délibération 146 annule et remplace celle publiée le 20 12 2023 qui comportait une erreur matérielle
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Délibérations du n° 2023-148 à 154
Publié le 20/12/2023
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Délibérations du n° 2023-138 à 147
Publié le 20/12/2023
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Délibérations du n° 2023-128 à 137
Publié le 20/12/2023
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DELIB 2023-118 DM n° 2 Budget Eau Asst
Publié le 24/10/2023
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DELIB 2023-117 DM n° 3 BP
Publié le 24/10/2023
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DELIB 2023-107 Échange de terrain à BLB suite à nouveau tracé de la voie
Publié le 24/10/2023
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DELIB 2023-106 Communication décisions maire
Publié le 24/10/2023
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DELIB 2023-105 Approbation PV séance 26 07 2023
Publié le 24/10/2023